NON-VALEUR

Prononciation : non-va-leur
Nature : s. f.

1Manque de valeur. Une terre en non-valeur. Du revenu que produit une maison, il faut déduire tant pour les non-valeurs. Fig.
Je ne sais si je pourrai faire valoir toutes mes prétentions légitimes, et si je ne trouverai pas bien des non-valeurs , FONTEN. , Lett. gal. Oeuvr. t. I, p. 491, dans POUGENS
Dans le commerce, non-valeur se dit de marchandises qui ne se vendent pas, d'articles qui ne doivent pas être portés en recette.
2Terme de finances et de commerce. Certaines créances qu'on n'a pu recouvrer.
C'est celui [dîme ecclésiastique] de tous les revenus qui fait le moins de non-valeur, ou, pour mieux dire, qui n'en fait point du tout , VAUBAN. , Dîme, p. 12 Terme de finances. Fonds de non-valeur, fonds composés de centimes additionnels payés par les départements au prorata de leurs facultés contributives, et servant au dédommagement du contribuable qui justifie d'une perte de revenu. En termes militaires, non-valeurs, les musiciens et les soldats faisant près des officiers le service d'ordonnances.
XVIe s.
Les terres presentement en ries [friche] et non-valeur , DU CANGE , auca.